Les oeuvres de l'esprit, soumises au droits d'auteur, ne sont pas toujours interdites de diffusion ou de redistribution. Il s'agit essentiellement des oeuvres sous licences libres, ou appartenant au domaine public.

• Tout ce qui est sous licence libre (de très nombreux logiciels, des jeux, un bon paquet de musique, des documentaires…)
• Tout ce qui est dans le domaine public (certains films, des images anciennes, des ebooks…)
• Certains couacs légaux (il faudrait retrouver les cas) témoignent de films qui ont été produits mais dont la détention des droits est l'objet d'un désaccord, ayant comme incidence la possibilité de diffuser librement l'oeuvre.
• Toute chose pour laquelle les ayants droits (c'est à dire l'auteur de l'oeuvre s'il n'a pas cédé ses droits) a donné l'accord, de façon non-formelle. Ça inclue les artistes qui disent «allez-y ça nous dérange pas que vous choppiez nos trucs»
• Dans la même idée, le téléchargement d'animes en fansubs n'est pas explicitement légal, mais est toléré lorsqu'aucun distributeur n'a acquis la licence d'exploitation de l'anime en question pour le pays où vous résidez.

Vous pouvez consulter cette page: http://aful.org/ressources/licences-libres

Dans le cadre culturel qui nous intéresse, des licences couramment utilisées sont:

• Les différentes variantes des licences Creative Commons (CC0, CC-BY, CC-BY-SA, CC-BY-NC-SA…)
• Les licences plus souvent utilisées pour les logiciels, mais parfois pour les oeuvres artistiques: GPL, BSD, MIT, WTFPL
• La licence Art Libre, qui n'est pas si répandue
• Et puis c'est tout car ça en fait déjà pas mal.

Le domaine public a un status particulier et n'est pas une licence, mais l'objectif de la licence CC0 (Creative Commons Zero) est de s'y apparenter.

Ehe, la grosse blague, c'est que les logiciels P2P, en eux-mêmes, n'ont pas été conçus pour distinguer les contenus en fonction de leur licence. Vous devrez donc le plus souvent connaître la licence d'une oeuvre par un autre biais.

Et en général, quand on vous indique la licence d'une oeuvre, on vous donne aussi un lien pour la télécharger sans logiciel peer-to-peer.

D'autres fois, on vous laisse le choix: P2P ou lien direct. Pour les gros contenus, et pour les sites qui veulent faire des économies de bande passante, ça peut valoir le coup. Les P2P sont après tout de bons gestionnaires de téléchargements.

Et il y a également des plate-formes reconnues et identifiées comme proposant un contenu légal par P2P. Consultez nos listes de sites de liens pour cela, plutôt du côté de BitTorrent.

Cet article cherche à compter le nombre de films librement diffusable, parmi ceux recensés sur IMDB, en s'aidant de sources d'informations qui témoignent de cet accord de diffusion : http://people.skolelinux.org/pere/blog/Legal_to_share_more_than_3000_movies_listed_on_IMDB_.html

Ces contenus sont en effet fréquemment distribués par des sites web classiques.

Pour le moment, nous en indiquons certains dans nos liens web.