Les droits d'auteurs, qui sont à peu près l'équivalent du terme anglais «copyright», on s'y frotte forcément quand on télécharge. La seule chose qui soit exclue de ces droits, c'est le domaine public. On ne peut pourtant pas dire que la société fasse beaucoup la promotion du domaine public, elle parvient même à l'entâcher, et nous abreuve plutôt d'oeuvres «protégées» (sic). La société produit beaucoup de copyright, c'est la façon-même dont les lois sont faites qui le rendent omniprésent. Du fait de cette omniprésence, les artistes produisent donc de l'interdiction.

Le copyright concerne donc non seulement les oeuvres téléchargées, mais également ce texte-même, les images de Google Images, les dessins sur un paquet de biscuits… S'il n'est pas fait mention d'un contrat spécifique, les droits d'auteurs sont très restrictifs: on vous empêche à peu près de tout faire. Juste de vous inspirer, et encore, seulement avec la narine gauche.

Il existe un modèle plus permissif au sein de ces droits, qui sont représentés par les licences libres, et qui atténuent les effets du copyright en autorisant certains usages.

Les licences libres autorisent notamment la transmission des oeuvres, ce qui les rend compatibles avec le peer-to-peer ! Elles autorisent aussi généralement la modification de l'oeuvre.

Toutefois, P2PFR ne s'est pas vraiment bâti sur ces licences libres. Car s'il avait fallu attendre que la culture soit sous licence libre, ou bien puiser essentiellement dans le domaine public, on ne vivrait pas vraiment avec son temps… Donc le peer-to-peer, c'est surtout du piratage.

Le piratage signifie aussi “violation des lois”. Les lois sont donc violées, pour ensuite être éventuellement réécrites, puis reviolées ? Que doit-on retenir de tout ça ? Que les usages sont forcément en avance sur les lois, mais puisque les lois sont censées prémunir de certains usages, n'est-ce pas un paradoxe ?

Tout cela pour dire, qu'il paraît nécessaire de disposer d'une certaine ouverture à l'égard de la réutilisation des oeuvres. Le contenu de ce wiki n'y fait d'ailleurs pas exception.

• http://www.publicdomainmanifesto.org/french
• https://scinfolex.wordpress.com/
• http://framabook.org/option-libre-du-bon-usage-des-licences-libres
• Droit_d'auteur
• La redevance pour copie privée : qui paie quoi ?. D'autres questions seraient à approfondir: quels usages légitimes pour la copie privé ? 300 millions d'euros perçus chaque année malgré la désuétude du stockage sur supports ! Application de cette redevance aux biens reconditionnés !
• Le peer-to-peer confronté au RGPD devant la justice européenne : quelques points de droits questionnés depuis la Belgique : l'upload par petits bouts de fichiers est-ce vraiment une contrefaçon ? des entreprises de collecte d'IPs, est-ce compatible RGPD ?