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faq:que-puis-je-telecharger-legalement [le 19/11/2017 à 12h11]
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111110101011 [Que puis-je télécharger légalement ?]
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 ====== Que puis-je télécharger légalement ? ====== ====== Que puis-je télécharger légalement ? ======
  
-  * Tout ce qui est sous licence libre (de très nombreux logiciels, des jeux, un bon paquet de musique...)+Les oeuvres de l'esprit, soumises au droits d'auteur, ne sont pas toujours interdites de diffusion ou de redistribution. Il s'agit essentiellement des oeuvres sous licences libres, ou appartenant au domaine public. 
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 +  * Tout ce qui est sous licence libre (de très nombreux logiciels, des jeux, un bon paquet de musique, des documentaires...)
   * Tout ce qui est dans le domaine public (certains films, des images anciennes, des ebooks...)   * Tout ce qui est dans le domaine public (certains films, des images anciennes, des ebooks...)
 +  * Certains couacs légaux (il faudrait retrouver les cas) témoignent de films qui ont été produits mais dont la détention des droits est l'objet d'un désaccord, ayant comme incidence la possibilité de diffuser librement l'oeuvre.
   * Toute chose pour laquelle les ayants droits (c'est à dire l'auteur de l'oeuvre s'il n'a pas cédé ses droits) a donné l'accord, de façon non-formelle. Ça inclue les artistes qui disent «allez-y ça nous dérange pas que vous choppiez nos trucs»   * Toute chose pour laquelle les ayants droits (c'est à dire l'auteur de l'oeuvre s'il n'a pas cédé ses droits) a donné l'accord, de façon non-formelle. Ça inclue les artistes qui disent «allez-y ça nous dérange pas que vous choppiez nos trucs»
   * Dans la même idée, le téléchargement d'animes en fansubs n'est pas explicitement légal, mais est toléré lorsqu'aucun distributeur n'a acquis la licence d'exploitation de l'anime en question pour le pays où vous résidez.   * Dans la même idée, le téléchargement d'animes en fansubs n'est pas explicitement légal, mais est toléré lorsqu'aucun distributeur n'a acquis la licence d'exploitation de l'anime en question pour le pays où vous résidez.
faq/que-puis-je-telecharger-legalement.1511089901.txt.gz · Dernière modification: le 19/11/2017 à 12h11 de 111110101011

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